Déposée le 8 juillet 1999 par Melle KACZMARCZYK Lilia et Mr GUILLOT Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « qualité nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est Melle KACZMARCZYK Lilia et Mr GUILLOT Stéphane, domicilié(e) 4, rue du pressoir, 14280 Saint contest, Personnes physiques - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle KACZMARCZYK Lilia et Mr GUILLOT Stéphane - France.
La marque qualité nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803134.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque qualité nature est expirée depuis le 8 juillet 2009.
Melle KACZMARCZYK Lilia et Mr GUILLOT Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTION PERMANENTE
Melle KACZMARCZYK Lilia et Mr GUILLOT Stéphane - 4, rue du pressoir, 14280 Saint contest, Personnes physiques - France
Melle KACZMARCZYK Lilia et Mr GUILLOT Stéphane - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Vêtements. Produits alimentaires (viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops pour faire des boissons.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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